Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BASTIDE SAINT-VINCENT
DANIEL Guy, "La Bégude" VIOLES, 84150 JONQUIERES.

Numéro de dépôt :
1162052
Date de dépôt :
20/01/1981
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS

Présentation de la marque LA BASTIDE SAINT-VINCENT

Déposée le 20 janvier 1981 par DANIEL Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « LA BASTIDE SAINT-VINCENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DANIEL Guy, "La Bégude" VIOLES, 84150 JONQUIERES. - France.

La marque LA BASTIDE SAINT-VINCENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1162052.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque LA BASTIDE SAINT-VINCENT est expirée depuis le 20 janvier 1991.

DANIEL Guy a également déposé les autres marques suivantes : ECO FILTER


DANIEL Guy, "La Bégude" VIOLES, 84150 JONQUIERES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-26

Vins.